Journal officiel
Vendredi 27 mars 2026
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Marchés et avenants
Un avenant n°1 de 13 808,43 € au marché d'assurance tous risques chantier de la restructuration de la Maison des Loisirs à Miquelon porte le marché à 23 685,31 €.
Mercredi 25 mars 2026
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Environnement et pêche
Une concertation préalable du public a été ouverte du 13 avril au 4 mai 2026 sur la remise en exploitation de la carrière du Ruisseau Creux, à Miquelon-Langlade.
Lundi 23 mars 2026
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Circulation et événements
L'association la Foulée des Îles est autorisée à organiser une course à pied le dimanche 29 mars 2026, de 10 h à 12 h, sur les voies publiques, sans fermeture de route.
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Culture, sport et jeunesse
La Collectivité met gratuitement à disposition des espaces de la Maison des Loisirs pour l'installation d'une plateforme de captation et de retransmission télévisuelle.
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Culture, sport et jeunesse
Une convention avec la Caisse de Prévoyance Sociale finance un atelier d'éveil musical du 18 décembre 2025 au 25 juin 2026, pour un coût de 350 € pris en charge par la Caisse.
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Marchés et avenants
Un avenant n°1 de 2 535 € au marché de nettoyage des locaux de la Maison des Loisirs de Miquelon, confié à la société ID Ôvert, porte le marché à 262 925 €.
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Marchés et avenants
Un avenant n°3 au marché de transport aérien de passagers et de fret avec la société Air Saint-Pierre est autorisé, sans incidence financière.
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Culture, sport et jeunesse
Une subvention de 4 400 € est attribuée pour 2026 à l'association Rhin & Danube : 400 € de fonctionnement et 4 000 € pour un projet en l'honneur des survivants de la Seconde Guerre mondiale.
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Culture, sport et jeunesse
Une subvention de 4 500 € est attribuée pour 2026 au Club d'équitation de Saint-Pierre : 3 000 € pour l'emploi d'un palefrenier à temps partiel et 1 500 € pour les soins de la cavalerie.
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Culture, sport et jeunesse
Une subvention de 3 750 € est attribuée pour 2026 au Club Lions Avenir SPM, versée en une seule fois à la publication de la délibération.
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Culture, sport et jeunesse
Une subvention de 2 000 € est accordée au Club de patinage sur glace pour la venue de deux patineurs de haut niveau à son gala des 22 et 23 mai 2026, à la patinoire de Saint-Pierre.
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Culture, sport et jeunesse
Une subvention de 2 000 € est attribuée à l'association du Prix littéraire de l'Archipel pour la 18e édition de ce prix.
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Institutions et personnel
Le Conseil territorial prend acte du rapport d'activité du second semestre 2025 d'Archipel Développement.
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Terrains et urbanisme
La Collectivité renonce à exercer son droit de préemption sur plusieurs cessions d'immeubles, après avis de la Commission d'accès aux documents administratifs.
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Avis sur des lois et décrets
La Collectivité émet un avis favorable sur le projet de loi relatif à l'allocation de solidarité unique, assorti de réserves.
Jeudi 19 mars 2026
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Culture, sport et jeunesse
La Collectivité prend en charge les frais des spectacles « La Fabrique » et « Le bal des oreilles curieuses » et de stages de théâtre, pour un coût de 10 600,04 €.
Vendredi 13 mars 2026
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Marchés et avenants
Un avenant n°1 de 2 690 € au marché de contrôle technique des travaux de réaménagement de l'ancien commerce Nat et Lyne en clinique vétérinaire porte le marché à 31 605 €.
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Culture, sport et jeunesse
La Collectivité prend en charge les frais du spectacle « Le chien show », donné à Miquelon le 19 juillet et à Saint-Pierre le 22 juillet 2026, pour un coût de prestations de 7 474,20 €.
Mardi 10 mars 2026
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Entreprises
La SAS GAUTIER TECHNOLOGIE est constituée à Saint-Pierre au capital de 2 000 € pour la conception de logiciels, d'applications et de sites internet.
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Entreprises
La SAS VAPEUR MATIC est mise en sommeil à compter du 1er janvier 2026 : elle conserve son immatriculation et continue de régler ses échéances fiscales et sociales.
Lundi 9 mars 2026
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Santé et social
Le calendrier prévisionnel 2026, à valeur indicative, fixe les dates des appels à projets médico-sociaux du secteur des personnes âgées.
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Entreprises
Le capital de la SAS O'SOLEIL BORÉALE SPM passe à 45 000 € ; la société devient pluripersonnelle et son objet s'étend à la blanchisserie.
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Santé et social
Un appel à projets porte sur la création de 10 places de service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) ; les candidatures étaient à déposer avant le 7 mai 2026.
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Santé et social
Un appel à projets porte sur la création de 10 places de service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) sur le territoire de Saint-Pierre.
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Avis sur des lois et décrets
La Collectivité rend un avis sur le projet de décret relatif aux dotations de l'État aux collectivités territoriales : favorable aux articles 1, 2 et 4 seulement.
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Avis sur des lois et décrets
La Collectivité émet un avis favorable sur le projet de loi relatif à l'exécution des peines, tout en regrettant sa saisine dans le délai d'urgence.
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Culture, sport et jeunesse
Une subvention de 1 680 € est accordée à l'association Les amis du groupe scolaire du Feu Rouge, soit 40 € par élève.
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Argent public
Une subvention de 21 600 € est accordée au CFA de la CACIMA pour rembourser les salaires des apprentis en période de mobilité dans l'Hexagone.
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Terrains et urbanisme
La Collectivité renonce à exercer son droit de préemption sur plusieurs cessions d'immeubles à Saint-Pierre.
Vendredi 6 mars 2026
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Marchés et avenants
L'étude géotechnique préalable aux travaux de la piste de l'aérodrome et du nouveau hangar à Miquelon est attribuée à GEOTEC pour 21 500 €.