Journal officiel

Lundi 12 octobre 2026

Environnement et pêche

La Collectivité contribue au projet scientifique SCOOP de la Sorbonne, qui étudie la population d'orques. Une convention de soutien financier est signée.

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Environnement et pêche

Si l'érosion coupe la route cet hiver, la piste de Sauveur, sur les terrains du Conservatoire du littoral, servira de déviation sur l'isthme de Miquelon-Langlade. L'autorisation vaut un an.

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Environnement et pêche

La Collectivité adhère au Cerema, établissement public d'expertise sur les risques et l'aménagement, notamment face à l'érosion du littoral. La cotisation annuelle est de 5 000 € au plus.

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Environnement et pêche

Le projet de plan territorial de prévention et de gestion des déchets est soumis à consultation publique : chacun peut donner son avis.

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Environnement et pêche

Avis favorable à une plateforme en béton à la Pointe au Cheval, à Miquelon-Langlade : elle accueillera le drone de l'État qui surveille l'érosion du littoral.

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Environnement et pêche

Le contrat de maintenance et d'hébergement du site spm-patrimoine-naturel.fr est renouvelé pour 12 mois avec Keleo Solutions, pour 8 448 €.

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Environnement et pêche

La Maison de la Nature et de l'Environnement est dénommée en hommage à un naturaliste de l'archipel, disparu en janvier 2026.

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Environnement et pêche

La Collectivité prend en charge pendant dix ans l'hébergement d'un drone automatisé de suivi du trait de côte de l'isthme, pour 3 345 € par an.

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Environnement et pêche

La Collectivité demande à l'État d'engager la révision simplifiée de la programmation pluriannuelle de l'énergie 2024-2028, pour fixer rapidement un objectif de photovoltaïque.

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Environnement et pêche

Le Conseil territorial rend un avis sur une liste de treize experts appelés à siéger au Conseil scientifique territorial du patrimoine naturel pour le mandat 2026-2031.

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Environnement et pêche

La Collectivité est autorisée à déposer le dossier d'autorisation environnementale pour remettre en exploitation la carrière du Ruisseau Creux, à Miquelon-Langlade, dont les besoins en matériaux augmentent.

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Environnement et pêche

Le bilan de la concertation préalable sur la remise en exploitation de la carrière du Ruisseau Creux, à Miquelon-Langlade, est publié ; la concertation s'est tenue du 13 avril au 4 mai 2026.

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Environnement et pêche

Le rapport 2025 sur la mise en œuvre de la programmation pluriannuelle de l'énergie 2019-2028 est publié ; il dresse le bilan des actions menées depuis 2019.

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Environnement et pêche

Le Conseil territorial approuve la charte des professionnels de la rénovation énergétique et autorise le Président à la signer.

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Environnement et pêche

La mise à disposition gratuite du droit de pêche à Saint-Pierre et à Langlade est renouvelée au profit de l'association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques.

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Environnement et pêche

La mise à disposition gratuite du droit de pêche à Miquelon est renouvelée au profit de l'association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques de Miquelon.

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Environnement et pêche

Le Président est autorisé à lancer la phase de consultation administrative du projet de plan territorial de prévention et de gestion des déchets.

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Environnement et pêche

Les bocaux à conserves en verre sont ajoutés à la liste des marchandises exonérées de droits de douane, pour le développement des conserveries de produits de la pêche et de l'aquaculture.

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Environnement et pêche

Une concertation préalable du public a été ouverte du 13 avril au 4 mai 2026 sur la remise en exploitation de la carrière du Ruisseau Creux, à Miquelon-Langlade.

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Environnement et pêche

La commission consultative du plan territorial de prévention et de gestion des déchets compte désormais 19 membres, avec l'ajout de la Fédération territoriale de pêche.

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Environnement et pêche

Une subvention de 7 500 € est accordée à l'association FNE SPM pour le local de l'association et le jardin pédagogique.

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Environnement et pêche

Une commission consultative est constituée pour assister le Président du Conseil territorial dans l'élaboration et le suivi du plan territorial de prévention et de gestion des déchets.

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Environnement et pêche

Le Président est autorisé à signer le contrat Audiffred avec l'Office national des forêts (ONF), qui encadre la coopération technique entre l'ONF et la Collectivité.

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Environnement et pêche

Une subvention de fonctionnement de 140 000 € est accordée à la Fédération des chasseurs de Saint-Pierre-et-Miquelon au titre de 2026, dans le cadre d'une convention.

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