Journal officiel
Lundi 1er juin 2026
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Culture, sport et jeunesse
Une subvention de 12 500 € est accordée à la société Caméra One pour la production d'un documentaire sur la randonnée à Saint-Pierre-et-Miquelon ; 10 000 € sont versés à la publication.
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Culture, sport et jeunesse
Une subvention de 640 € est accordée à l'association sportive du lycée Émile-Letournel, soit 40 € par élève, pour un concours et un échange scolaire avec le Nouveau-Brunswick.
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Avis sur des lois et décrets
La Collectivité émet un avis défavorable à toute mesure du projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2026-265 portant partie législative du Code des douanes qui aurait un impact sur ses compétences.
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Santé et social
Une subvention de 225 000 € est accordée à l'association Restons Chez Nous pour son service Autonomie à domicile, dont 155 000 € pour les frais de fonctionnement.
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Avis sur des lois et décrets
La Collectivité n'a pas d'observation sur deux projets de décrets relatifs au séjour des étrangers et à l'asile, qui ne s'appliquent pas à Saint-Pierre-et-Miquelon.
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Avis sur des lois et décrets
La Collectivité émet un avis a priori favorable sur deux projets de décrets relatifs aux pensions de retraite des parents, qui améliorent le calcul de certaines durées et bonifications.
Jeudi 28 mai 2026
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Marchés et avenants
Le marché de rénovation de la tour de l'aérodrome de Miquelon est attribué à l'entreprise IND HPM pour 99 167 €.
Mercredi 27 mai 2026
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Circulation et événements
Le 7 juin 2026, de 8 h 30 à 9 h 30, la circulation est réglementée sans fermeture sur la route de l’Anse à Pierre (C1) pour une course à pied organisée par Le Fulmar pour les 400 ans de la Marine nationale.
Mardi 26 mai 2026
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Circulation et événements
Le 31 mai 2026, de 9 h 30 à 12 h, la circulation est réglementée sans fermeture sur les routes C3, C6, C4 et C202 pour « Les courses du printemps », organisées par l’association La Foulée des Îles.
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Culture, sport et jeunesse
La date du spectacle « La Fabrique » prévu par la décision n°164/2026 est fixée au mercredi 28 octobre 2026, à la salle des fêtes de Miquelon.
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Environnement et pêche
Le rapport 2025 sur la mise en œuvre de la programmation pluriannuelle de l'énergie 2019-2028 est publié ; il dresse le bilan des actions menées depuis 2019.
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Culture, sport et jeunesse
La Collectivité autorise la signature d'une convention de partenariat avec l'Université Memorial de Terre-Neuve pour le programme Frecker, saison 2026.
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Culture, sport et jeunesse
Les conventions d'utilisation de la Maison des Loisirs de Miquelon-Langlade, qui mettent ses locaux à disposition des utilisateurs, sont approuvées.
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Institutions et personnel
Le Conseil territorial désigne trois conseillers territoriaux pour siéger à la commission chargée de dresser la liste annuelle du jury criminel.
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Institutions et personnel
Quatre représentants titulaires du personnel siègent au Comité social territorial comme à la formation santé et sécurité, avec autant de suppléants et une représentation égale de la Collectivité.
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Terrains et urbanisme
Le règlement d'un appel à projets pour créer et exploiter une agence immobilière sur l'archipel est adopté ; la Collectivité mène une campagne auprès des porteurs de projets.
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Institutions et personnel
Les élections des représentants des mouvements associatifs sportif, culturel et de jeunesse à l'Office de la jeunesse, des sports, de la culture et des loisirs sont reportées au début de 2027.
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Argent public
La Collectivité fixe le règlement d'exploitation et la grille tarifaire de SPM Ferries ; le transport est gratuit pour les moins de 2 ans et les transports mortuaires.
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Argent public
Le Conseil territorial adopte la grille tarifaire de SPM Ferries pour le transport de marchandises et met à jour son règlement d'exploitation.
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Environnement et pêche
Le Conseil territorial approuve la charte des professionnels de la rénovation énergétique et autorise le Président à la signer.
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Terrains et urbanisme
La Collectivité vend à la société AVB un terrain de 150 m² route de l'Incinérateur, à Saint-Pierre, pour 4 500 €.
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Terrains et urbanisme
La Collectivité vend à la société Carrosserie des Îles un terrain de 60 m² route de l'Incinérateur, à Saint-Pierre, pour 1 800 €.
Jeudi 21 mai 2026
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Marchés et avenants
Le marché de réparation et de rafraîchissement des façades du Centre culturel et sportif est confié à la société ROYAL SUPPORT EURL pour 67 143 €.
Lundi 18 mai 2026
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Marchés et avenants
La SPL Archipel Aménagement attribue trois lots de renforcement des réseaux électriques à Cap aux Basques : STP SARL 164 411 €, SELF SPM 204 980 €, STR SARL 26 755 €.
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Institutions et personnel
Le Conseil exécutif retient la Maison de la Nature et de l'Environnement, à Miquelon, pour la séance officielle du 9 juillet 2026, avec une visioconférence à Saint-Pierre.
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Avis sur des lois et décrets
Le Conseil exécutif émet un avis favorable, sous réserve d'une correction de l'article 54, au projet d'ordonnance étendant le statut de l'élu local aux collectivités de l'article 74.
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Marchés et avenants
Un avenant de 26 777,54 € est conclu avec la SARL Paturel Assurances pour l'assurance de la flotte automobile, portant le marché à 344 220,04 €.
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Marchés et avenants
Le Président est autorisé à signer avec les Établissements Max Girardin SARL le marché de fourniture de pontons flottants et de leurs équipements, pour 812 313,18 €.
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Argent public
Une subvention d'investissement de 47 332 € est accordée à la société Le P'tit Snack SAS, au titre du soutien à l'investissement privé pour les restaurants.
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Terrains et urbanisme
La Collectivité renonce à son droit de préemption sur sept biens immobiliers à Miquelon-Langlade et à Saint-Pierre, déclarés entre le 4 et le 8 mai 2026.